Comme toute œuvre d'art, les œuvres
de M. LALLEMAND contiennent des matières
et pigments qui peuvent se modifier dans le
temps ; M. LALLEMAND ne pourra être tenu
pour responsable de cette éventuelle
altération.
Propriété
intellectuelle
L'internaute
acheteur reconnaît que toutes les œuvres
proposées à la vente sur le site
de M. LALLEMAND sont protégées
par le droit d'auteur tel que réglementé
par la loi française.
L'acquisition
d'une œuvre n'emporte pas cession des droits
de propriété intellectuelle qui
y sont attachés. Cela entraîne
en particulier les conséquences suivantes
:
-
L'acheteur se doit de maintenir l'intégrité
de l'œuvre.
- L'acheteur ne peut exploiter l'œuvre
ni la reproduire sans l'accord préalable
écrit de l'artiste.
Les
droits de l'acheteur sur l'œuvre acquise
sont donc limités à un droit d'usage
privé, excluant tout droit de représentation
et de reproduction.
Droit applicable - Litiges
Seule
la version française des présentes
conditions générales fera foi
entre les parties.
Le
lieu de formation du contrat entre l'internaute
acheteur et M. LALLEMAND est, dans tous les
cas, la France.
